Vendredi 15 décembre 2017   | beau

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Prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal

Les conseils municipaux

ont lieu dans la salle du conseil municipal en mairie.

Nous vous rappelons que les séances sont publiques.

Le prochain conseil municipal se réunira le :

Lundi 04 décembre 2017 à 20H30

Ordre du Jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 octobre 2017 (D2017-62)
  2. Election du 4ème adjoint au Maire (D2017-63)
  3. Désignation des délégués au SDEEG (D2017-64)
  4. Désignation des délégués au SIETRAPP (D2017-65)
  5. Décision budgétaire modificative n°5 budget principal M14 (D2017-66)
  6. Délibération portant sur l’annulation des pénalités de retard – Medi Peintures – lot 11 – construction de la salle multi-activités (D2017-67)
  7. Délibération portant sur un avenant en moins-value – SOGEA – lot 1 – 25ème tranche d’assainissement (D2017-68)
  8. Approbation d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale Théâtrale pour l’organisation du Téléthon (D2017-69)
  9. Fixation des droits de place pour la vente de sapins de noël (D2017-70)
  10. Délibération donnant mandat spécial pour le congrès des Maires (D2017-71)
  11. Délibération portant autorisation au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (D2017-72)
  12. Délibération portant sur la tarification des spectacles culturels 2018 (D2017-73)
  13. Délibération portant sur la convention de partenariat avec EDF et de l’acte constitutif du groupement de commandes dans le cadre de l’opération Cocon 33 (D2017-74)
  14. Délibération portant sur le renouvellement de la convention de mandatement avec l’UFCV dans le cadre de la gestion du Service d’Intérêt Economique Général de l’Accueil Périscolaire et des Nouvelles Activités Périscolaires (D2017-75)
  15. Approbation du projet de statut du Syndicat Intercommunal d’Etude, de Travaux, de Restauration et d’Aménagement de la Pimpine et du Pian (SIETRAPP) (D2017-76)
  16. Délibération portant mise en conformité des statuts de la communauté de communes avec les obligations créées par les lois NOTRe et MAPTAM (D2017-77)
  17. Délibération portant sur la modification des statuts SIAPEA de la région de Bonnetan création de la compétence D « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (D2017-78)
  18. Adhésion des communes de Bonnetan et de Créon à la compétence C « assainissement collectif » au SIAEPA de la région de Bonnetan (D2017-79)
  19. Approbation du Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) de l’eau potable exercice 2016 du SIAPEA (D2017-80)
  20. Délibération portant sur l’incorporation au domaine public des parties collectives du Domaine de Gaillac (D2017-81)
  21. Délibération portant sur la rétrocession d’une concession inutilisée dans le cimetière communal (D2017-82)
  22. Délibération portant sur la modification du périmètre de l’agglomération (D2017-83)
  23. Délibération de recours au service de remplacement du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde (D2017-84)
  24. Délibération portant modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP) (D2017-85)
  25. Délibération portant sur les bons cadeaux au personnel municipal (D2017-86)
  26. Délibération portant sur les tarifs du concert du 19 janvier 2018 (D2017-87)Informations diverses

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