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Prochain conseil municipal

Prochain conseil municipal

Les conseils municipaux

ont lieu dans la salle du conseil municipal en mairie.

Nous vous rappelons que les séances sont publiques.

Prochain conseil municipal :

Lundi 25 mars 2019 à 20h30

Ordre du Jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance 21 janvier 2019 (D2019-12)
  2. Approbation du Compte de Gestion M14 de l’exercice 2018 (D2019-13)
  3. Approbation du Compte de Gestion M49 de l’exercice 2018 (D2019-14)
  4. Approbation du Compte Administratif M14 de l’exercice 2018 (D2019-15)
  5. Approbation du Compte Administratif M49 de l’exercice 2018 (D2019-16)
  6. Approbation de l’affectation des résultats M14 (D2019-17)
  7. Approbation de l’affectation des résultats M49 (D2019-18)
  8. Approbation des subventions pour l’année 2019 (D2019-19)
  9. Vote des taux des taxes d’habitation, foncière bâtie et foncière non bâtie pour l’année 2019 (D2019-20)
  10. Approbation du budget primitif de la commune M14 (D2019-21)
  11. Approbation du budget primitif du service public d’assainissement M49 (D2019-22)
  12. Délibération portant sur une subvention exceptionnelle aux arts éphémères (D2019-23)
  13. Délibération portant affectation du Fonds départemental d’Aide à l’Equipement des Communes (D2019-24)
  14. Délibération portant sur une demande de subvention au département pour la 3ème tranche de la voie verte et des arrêts de bus (D2019-25)
  15. Délibération portant modification du plan de financement de l’aménagement de l’étang des cèdres suite à l’augmentation de la subvention du département de la Gironde (D2019-26)
  16. Demande de subvention au département de la Gironde portant sur le projet de rénovation de la médiathèque municipale (D2019-27)
  17. Délibération portant sur la tarification des ecocups vendus à l’occasion des évènements culturels (D2019-28)
  18. Délibération portant sur la convention pour le raccordement du réseau d’assainissement collectif de la commune de Bonnetan sur la station d’épuration des eaux usées située sur la commune de Fargues Saint-Hilaire (D2019-29)
  19. Délibération portant adhésion au service de remplacement et renfort du centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde (D2019-30)
  20. Informations diverses

 


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