Le prochain conseil municipal aura lieu Lundi 23 juin 2025 à 20h30 Salle de conseil en Mairie

Toutes les séances sont publiques.

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2025 (D2025-16)

2. Mise en place d’un accord local de répartition des sièges au sein du conseil communautaire de la communauté de communes "Les Coteaux Bordelais" (D2025-17)

3. Redevance d’occupation du domaine public par les réseaux et installations de télécommunication (RODP télécom) (D2025-18)

4. Actualisation des tarifs pour la TLPE 2026 (D2025-19)

5. RPQS 2024 assainissement (D2025-20)

6. Décision modificative DM n°1 du Budget principal communal 2025 (M57) (D2025-21)

7. Décision modificative n°1 (DM1) du budget primitif assainissement (D2025-22)

8. Approbation du choix du délégataire pour l’exploitation du Service Public d’assainissement collectif sur le périmètre de la Commune de Fargues Saint-Hilaire (D2025-23)

9. Informations diverses

10. Questions orales

Le Maire,
Bertrand GAUTIER