Calendrier

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 29 Novembre 2021
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Horaires

20h30 - 23h59

Description de l'évènement

Le prochain conseil municipal aura lieu Lundi 29 novembre 2021 à 20h30 salle de conseil en Mairie

Ordre du Jour

1. Approbation du procès-verbal de la séance 04 octobre 2021 (D2021-51)

2. Délibération portant décision budgétaire modificative n°5 (DM5) sur le budget annexe de l’assainissement (M49) (D2021-52)

3. Délibération portant autorisation au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement en amont du vote du BP 2022 : ouverture anticipée de crédits (25% section investissement) (D2021-53)

4. Délibération portant fixation du montant de la redevance occupation domaine public (place Dejan) : vente de sapins de Noël (12/2021) (D2021-54)

5. Délibération fixant les tarifs et loyers municipaux pour l’année 2022 (D2021-55)

6. Délibération portant attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale Théâtrale pour l’organisation du Téléthon 2021 (D2021-56)

7. Délibération portant sur la signature d’un accord cadre d’engagement en vue de la mise en place de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la Caisse d’allocations familiales (D2021-57)

8. Délibération portant autorisation d’acquisition d’une bande de terrain chemin de Guerin (D2021-58)

9. Délibération portant mise en place d’un groupement de commande entre la Communauté de communes et des communes membres pour les travaux « voirie investissement 2022 » (D2021-59)

10. Délibération portant approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) du SIAEPA de Bonnetan pour la compétence eau potable exercice 2020 (D2021-60)

11. Délibération portant sur les bons cadeaux de Noël pour le personnel communal (D2021-61)

12. Délibération portant sur la formalisation de la mise en place d’un compte épargne temps (CET) pour les agents municipaux à compter du 01/01/2022 (D2021-62)

13. Délibération portant autorisation annuelle (2022) de procéder au recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents à l’occasion de remplacement ou pour faire face à un besoin lié à un accroissement occasionnel ou saisonnier d’activité (D2021-63)

14. Informations diverses

15. Questions orales

Le Maire, Bertrand GAUTIER

Lundi 29 Novembre 2021, 08:30pm