Calendrier

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 16 Janvier 2020
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Horaires

20h30 - 23h59

Description de l'évènement

Les conseils municipaux ont lieu dans la salle du conseil municipal en mairie.

Nous vous rappelons que les séances sont publiques.

Ordre du Jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 novembre 2019 (D2020-01)
  2. Décision budgétaire modificative n°10 M14 budget principal de la commune (D2020-02)
  3. Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour l’année 2020 (D2020-03)
  4. Délibération portant modification des statuts de la communauté de communes « Les Coteaux Bordelais » - compétence facultative « infrastructures de recharge pour véhicules électriques » (D2020-04)
  5. Délibération portant autorisation de signature de la convention de rejet des eaux usées de la commune de Carignan de Bordeaux dans la station d’épuration de Fargues Saint-Hilaire (D2020-05)
  6. Délibération portant sur l’incorporation dans le domaine public des parties collectives du lotissement « le Tertre des Forges »  (D2020-06)
  7. Délibération portant sur l’instauration d’un droit de place pour les « Food-Trucks » à l’occasion des Tribute Nights des 7 et 8 février 2020 (D2020-07)
  8. Délibération portant sur la création – suppression de poste dans le cadre du recrutement de l’agent chargé d’accueil (D2020-08)
  9. Informations diverses
Lieu Mairie
61 avenue de l'Entre-deux-Mers
FARGUES SAINT-HILAIRE
33370
Jeudi 16 Janvier 2020, 08:30pm