Calendrier

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 06 Novembre 2019
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Horaires

20h30 - 23h59

Description de l'évènement

Les conseils municipaux ont lieu dans la salle du conseil municipal en mairie.

Nous vous rappelons que les séances sont publiques.

Ordre du Jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance 7 octobre 2019 (D2019-57)
  2. Décision budgétaire modificative n°9 M14 budget principal de la commune (D2019-58)
  3. Décision budgétaire modificative n°1 M49 budget annexe assainissement (D2019-59)
  4. Délibération portant autorisation au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (D2019-60)
  5. Délibération portant sur une demande de subvention anticipée au titre des 20% éclairage public du SDEEG (D2019-61)
  6. Délibération donnant autorisation au Maire de signer la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le Conseil Départemental de la Gironde pour les aménagements d’un carrefour giratoire entre l’avenue de Meynard et la déviation de Fargues-Saint-Hilaire (D2019-62) 
  7. Délibération portant sur la modification des statuts du SIAEPA de Bonnetan portant sur l’adhésion des communes de Saint Genès de Lombaud et de Sadirac à la compétence « A » eau potable et modification des statuts du SIAEPA de Bonnetan (D2019-63)
  8. Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service du SIAEPA de Bonnetan pour la compétence « A » eau potable exercice 2018 (D2019-64)
  9. Délibération portant sur la tarification du spectacle « The Broadway Swing Company » du 14 décembre 2019 (D2019-65)
  10. Délibération portant sur l’ouverture d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe de catégorie « C » (D2019-66)
  11. Délibération portant participation à la protection sociale complémentaire de prévoyance dans le cadre de la convention de participation mutualisée proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde (D2019-67)
  12. Délibération portant sur les bons cadeaux au personnel municipal (D2019-68)
  13. Informations diverses

Lieu Mairie
61 avenue de l'Entre-deux-Mers
FARGUES SAINT-HILAIRE
33370
Mercredi 06 Novembre 2019, 08:30pm