Calendrier

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 06 Juillet 2020
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Horaires

20h30 - 23h59

Description de l'évènement

Le prochain conseil municipal aura lieu

LUNDI 6 JUILLET 2020 à 20h30 à la SALLE DES FÊTES

 Ordre du Jour 

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juin 2020 (D2020-41)

  2. Nomination des membres de la commission d’appel d’offres CAO (D2020-42)

  3. Nomination des membres de la commission de délégation de service public CDSP (D2020-43)

  4. Nomination des membres de la commission communale des impôts directs CCID (D2020-44)

  5. Nomination des délégués au Comité National d’Action Sociale CNAS (D2020-45)

  6. Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents à l’occasion de remplacement ou pour faire face à un besoin lié à un accroissement occasionnel ou saisonnier d’activité (D2020-46)

  7. Délibération portant sur les tarifs du restaurant scolaire pour l’année scolaire 2020-2021 (D2020-47)

  8. Délibération portant sur les tarifs de l’accueil périscolaire pour l’année scolaire 2020-2021 (D2020-48)

  9. Délibération portant sur les tarifs de l’étude surveillée pour l’année scolaire 2020-2021 (D2020-49)

  10. Délibération portant sur une demande de subvention exceptionnelle de l’association Handfauteuil – Handball Club Saint Loubès dans le cadre du Défi Sport (D2020-50)

  11. Délibération portant sur une demande de subvention exceptionnelle de l’association de généalogie de Fargues Saint-Hilaire (D2020-51)

  12. 12.  Délibération portant sur les indemnités de fonction des élus – annule et remplace la délibération D2020-36 - (D2020-52)

  13. Délibération portant sur l’annulation des pénalités de retard du marché d’assainissement - lot 1 réhabilitation des réseaux et lot 2 diagnostic permanent (D2020-53)

  14. Délibération portant autorisation de signature de la convention de raccordement du réseau collectif de la commune de Carignan de Bordeaux sur la station d’épuration des eaux usées de la commune de Fargues Saint-Hilaire (D2020-54)

  15. Délibération portant approbation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif (RPQS) 2019 (D2020-55)

Informations diverses

 

COVID-19 : Information importante

Jusqu'à la fin de la crise sanitaire, le lieu des séances du conseil municipal sera à la salle des fêtes de manière à pouvoir respecter les recommandations sanitaires d’un mètre de distance entre chaque participant. 

La mesure la limitation du public à 15 personnes est maintenue.

      Gel hydroalcoolique et masques jetables seront à disposition pour les citoyens qui n'en ont pas.

      

Lundi 06 Juillet 2020, 08:30pm